Accueil > Comptes rendus > Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2010

89/2010 - DEBAT SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DU P.L.U.

90/2010 - CESSION DU MUR MITOYEN DE LA PARCELLE BN 165 AU PROFIT DE M. LOSKI

N° 91/2010 - CESSION D’UNE PARCELLE PAR VMONT PROMOTION AU PROFIT DE LA COMMUNE.

92/2010 - ACQUISITION DE LA PARCELLE ZY 156 APPARTENANT A L’INDIVISION RABANIER

N° 93/2010 - DECISION MODIFICATIVE N° 2010/01/01 – SECTIONS D'INVESTISSEMENT

N° 94/2010 - AUTORISATION D'ENGAGEMENT, de LIQUIDATION et de MANDATEMENT de DEPENSES d'INVESTISSEMENT – Exercice 2011 – Article 15 de la Loi n°88.13 du 05.01.1988

N° 95/2010 - AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - POLICE MUNICIPALE

N° 96/2010 - AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) - ADAPTATION

N° 97/2010 - AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - EGLISE SAINT JEAN BAPTISTE - ADAPTATION

N° 98/2010 - C.C.A.S. DE COUTRAS – AVANCE SUR SUBVENTION 2011

N° 99/2010 - TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATION -

N° 100/2010 - RAPPORT ANNUEL 2009 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

N° 101/2010 - AMENAGEMENT DE SECURITE RD 10 – ENTREE EST DE COUTRAS – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE

N° 102/2010 - CREATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NORD LIBOURNAIS ISSUE DE LA FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES DU LIBOURNAIS, DU CANTON DE GUITRES ET DU PAYS DE COUTRAS