Accueil > Comptes rendus > Compte-rendu du conseil municipal du 26 mai 2011

N° 40/2011 - TRANSPORTS SCOLAIRES - MODIFICATION des CIRCUITS n° 019-03, 019-05, 019-06, 019-07

N° 41/2011 - CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION DE CANOE KAYAK DE SAINT SEURIN SUR L’ISLE, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NORD LIBOURNAIS, LA VILLE DE COUTRAS POUR LA MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU SITE MUNICIPAL «FRAIS RIVAGE»

N° 42/2011 - MODIFICATION DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE COUTRAS et le CCAS

N° 43/2011 - ADHESION AU PARTENARIAT EN FAVEUR DE L’EFFICACITE ENERGETIQUE EN ECLAIRAGE PUBLIC DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE ELECTRIQUE DE LA GIRONDE (SDEEG)

N° 44/2011 - CANDIDATURE POUR LE CLASSEMENT DU BASSIN DE LA DORDOGNE PAR L’UNESCO

N° 45/2011 - TARIFICATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES

N° 46/2011 - TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

N° 47/2011 - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE MUNICIPALE

N° 48/2011 - TARIFS REPRODUCTION DOCUMENTS (à compter du 1^er juillet 2011)

N° 49/2011 - MAISON DES SERVICES - FIXATION TARIFS LOCATION BUREAUX EQUIPES

N° 50/2011 - TARIFS DES DROITS DE PLACAGE ET DE STATIONNEMENT

N° 51/2011 - FIXATION DES TARIFS DES DIVERS SERVICES MUNICIPAUX

N° 52/2011 - ASSOCIATION DE L’UNION NATIONALE DES COMBATTANTS DE SAINT MEDARD DE GUIZIERES – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

N° 53/2011 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’UNE FAUCHEUSE DEBROUSSAILLEUSE HYDRAULIQUE ET D’UNE CUREUSE DE FOSSE AU TITRE DU FOND DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT DES COMMUNES (FDAEC) 2011

N° 54/2011 - DENOMINATION D’UNE ZONE COMMERCIALE

N° 55/2011 - PRODUIT DES AMENDES DE POLICE – DEMANDE DE SUBVENTION

N° 56/2011 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE – TRAVAUX ECOLE ELEMENTAIRE DE TROQUEREAU

N° 57/2011 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’UN VEHICULE