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Infos pratiques

Mairie de Coutras

Maire : Marie-Claire ARNAUD
19 place Ernest Barraud
33 230 Coutras
Tél. 05 57 56 09 09
Fax. 05 57 56 09 04
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Du Lundi au Vendredi : de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h
Le Samedi : de 8h30 à 12h
Date Ordre du jour Document
03/11/2011 Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 Novembre 2011

N° 100/2011 - TAUX DE LA TAXE D’AMENAGEMENT ET EXONERATIONS...

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19/10/2011 Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2011

N° 96/2011 - ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME ET BILAN DE LA CONCERTATION

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26/05/2011 Compte-rendu du conseil municipal du 26 mai 2011

N° 40/2011 - TRANSPORTS SCOLAIRES - MODIFICATION des CIRCUITS n° 019-03, 019-05, 019-06,...

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28/04/2011 Compte-rendu du conseil municipal du 28 avril 2011

N° 25/2011 - FISCALITE LOCALE DIRECTE – VOTE DES TAUX 2011

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08/02/2011 Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 février 2011

N° 01/2011 - OMSCL – ACCEPTATION DE PRISE EN CHARGE DE MATERIEL ET FOURNITURES DE BUREAU
N° 02/2011 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA...

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14/12/2010 Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2010

89/2010 - DEBAT SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DU...

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19/10/2010 Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 Octobre 2010

N° 83/2010 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL...

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29/06/2010 Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2010

N° 46/2010 - REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

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18/05/2010 N°34/10 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - N°35/10 SAGE : APPROBATION DU PERIMETRE D'ETUDE
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30/03/2010 N° 09/2010 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE / N° 10/2010 – SOCIETE D'AMNENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER)
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16/02/2010 N° 01/2010 - COMMISSIONS MUNICIPALES – COMPOSITION
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15/12/2009 N° 88/2009 - RAPPORT ANNUEL 2008 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
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30/06/2009 N° 54/2009 - CONVENTION POUR LAMISE EN ŒUVRE DUVISIO GUICHET N° 55/2009 - CONVENTION D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA GENDARMERIE DE COUTRAS N° 5
12/05/2009 N° 40/2009 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ABRITANT LA CRECHE MULTI ACCUEIL ET HALTE GARDERIE DE COUTRAS. N° 41/2009 - REGLEMENT INTERI
31/03/2009 N° 10/2009 - DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE RUCH AU SIVU DU CHENIL DU LIBOURNAIS N° 11/2009 - DEMANDE DE LICENCE D'ENTREPRENEUR 2009 – 2012 N°
10/02/2009 N° 01/2009 - DESIGNATION D'UN ELU REFERENT SECURITE ROUTIERE N° 02/2009 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE COUTRAS – MODIFICATION DES STATUTS N° 03
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