Mairie de Coutras
Les Accueils périscolaires liés au fonctionnement du service public de l'enseignement sont organisés en dehors des heures de classe pour les écoles publiques élémentaires et maternelles de la ville de Coutras.
La commune a mis en place 4 accueils périscolaires :
Les Accueils périscolaires sont encadrés par du personnel municipal spécialisé
MODALITÉS D'INSCRIPTION
Les accueils périscolaires s’adressent prioritairement aux enfants dont les parents travaillent (attestation employeur ci-jointe). À titre exceptionnel, les parents dans l'impossibilité momentanée d'assurer la prise en charge de leur enfant les jours de fonctionnement de l'école pourront bénéficier des accueils après étude de leur situation.
Les Accueils périscolaires fonctionnent uniquement en période scolaire, les lundis, mardis, jeudis et vendredis, aux horaires suivants :
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ECOLES
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HORAIRES |
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Matin |
Soir |
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Elémentaire Henri SAUGUET |
7 h 30 – 8 h 20 |
16 h 30 – 18 h 30 |
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Elémentaire de Troquereau |
7 h 30 – 8 h 50 |
16 h 30 – 18 h 30 |
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Maternelle Suzanne LACORRE (1) |
7 h 30 – 8 h 20 |
16 h 30 – 18 h 30 |
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Maternelle Alice DELAUNAY (2) |
7 h 30 – 8 h 35 |
16 h 30 – 18 h 30 |
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(1) – entre 16 h 00 et 16 h 30, les enfants sont pris en charge par les ATSEM
(2) – entre 16 h 15 et 16 h 30, les enfants sont pris en charge par les ATSEM
Le tarif est forfaitaire et mensuel. Le tarif est calculé en fonction du quotient familial. Le choix de la fréquentation, pour des raisons d’organisation, restera inchangé pendant 3 mois, dés lors que l’inscription aura été faite sur la fiche d’inscription. La modification du choix pourra intervenir un mois avant la fin de chaque trimestre et prendra effet le premier mois du trimestre suivant.
Le tarif forfaitaire se présente sous trois formes, comme suit :
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Fréquentation |
Facturation mensuelle |
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Tous les matins |
Forfait matin |
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Tous les soirs |
Forfait soir |
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Tous les matins et soirs |
Forfait Matin + Soir |
En ce qui concerne la fréquentation exceptionnelle, elle sera facturée à la séance.
Les parents devront effectuer le règlement auprès du Trésor Public dès réception du titre de recette correspondant.
Les parents doivent amener leur enfant le matin à partir de 7 h 30 et le reprendre impérativement avant 18 h 30 le soir, le personnel municipal étant appelé à d'autres tâches en dehors de ces horaires.
Conformément à la réglementation en vigueur, tout enfant restant après les horaires indiqués est susceptible d'être placé sous la protection de la Gendarmerie.
Les enfants scolarisés en école maternelle sont repris à l’accueil périscolaire uniquement par les parents ou par toute personne qu’ils auront nommément désignée par écrit et présentée à la personne responsable de l’accueil périscolaire.
Des faits ou agissements de nature à troubler le bon fonctionnement des accueils périscolaires, (comportement indiscipliné répété ou constant, attitude agressive envers les autres enfants, manque de respect caractérisé envers le personnel, actes violents entraînant ou non des dégâts corporels ou matériels) peuvent donner lieu à des sanctions. Le comportement des enfants peut aussi engager la responsabilité morale, financière et pénale des parents.
Après chaque incident marquant, l’auteur dûment identifié est pris à part par l’un des membres du personnel. Le manquement est relaté par écrit, reconnu et signé par l’enfant qui s’engage à ne pas recommencer.
La répétition des manquements entraîne un avertissement envoyé par lettre, émanant de la Mairie, et peut conduire à une exclusion temporaire ou définitive.
Il est interdit de porter des objets dangereux. Il est déconseillé de laisser porter des bijoux aux enfants, et de leur donner de l'argent. En cas de perte ou de détérioration, aucune réclamation ne sera acceptée par la Municipalité. Le non-respect de ce règlement est sous la responsabilité des parents.
Il est vivement conseillé de donner un goûter aux enfants pour l’Accueil du soir.
La prise de médicaments doit s'effectuer dans le cadre d’un P.A.I. (Projet d’Accueil Individualisé).
Aucun animal n'est admis dans les locaux des Accueils périscolaires.
COUTRAS,
le 15 Mars 2011
Madame le Maire,
Marie-Claire Arnaud